Commission
La commission d'inclusion, médiation et de discipline est composé de 3 membres actifs qui aura pour but de pouvoir juger du bien fondé de l'inclusion de la médiation ou de l'exclusion.
Pour l'inclusion
se référencer aux règles suivantes si la règle d'inclusion à était mise à jour mais que le document n'est pas à jour
Pour connaitre le mandataire des cotisations veuillez se référencer au document :
| Question | La personne à-telle respecter le nombre de séance en tant que membre probatoire | Adhère-t-elle à la charte ? | Adhère-t-elle au règlement intérieur? | A t-elle fait sa motivation pour être membre ?(écrit ou enregistrement audio) | est-ce que le mandataire de la comptabilité peut affirmé que la personne est à jour de la cotisation? |
A-t'elle dèja était exclu cette personne ? |
Si oui, précision de son exclusion a t'elle respecter le délai de ré-inclusion? Chapitre III : Jokers et exclusion |
| Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | |
| Non | Non | Non | Non | Non | Non | Non |
Pour médiation :
Pour exclusion :
Merci aux personnes tirer aux sorts d'avertir avec une ODJ à une réunion que la procèdure n'est pas en adéquation avec le règlement intérieur cette ordre du jour pour rectifier la procèdure une date atelier devra être décider pour mettre à jour cette procèdure le jour de l'ordre du jour.
Nous remercions les personnes tires au sort d'avoir pris de leur temps pour faire évoluer la démocratie, nous sommes fier de vous comptez parmi nos membres actifs pour plus de démocratie au sein de D-Demain.
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