# Commission La commission d'inclusion, médiation et de discipline est composé de 3 membres actifs qui aura pour but de pouvoir juger du bien fondé de l'inclusion de la médiation ou de l'exclusion. Pour l'inclusion [se référencer aux règles suivantes si le document est bien à jour par rapport au règlement intérieur : https://participer.converger.fr/assemblies/d-demain/f/46/proposals/1297](https://participer.converger.fr/assemblies/d-demain/f/46/proposals/1297) se référencer aux règles suivantes si la règle d'inclusion à était mise à jour mais que le document n'est pas à jour Pour connaitre le mandataire des cotisations veuillez se référencer au document :
Question | La personne à-telle respecter le nombre de séance en tant que membre probatoire | Adhère-t-elle à la charte ? | Adhère-t-elle au règlement intérieur? | A t-elle fait sa motivation pour être membre ?(écrit ou enregistrement audio) | est-ce que le mandataire de la comptabilité peut affirmé que la personne est à jour de la cotisation? | A-t'elle dèja était exclu cette personne ? | Si oui, précision de son exclusion a t'elle respecter le délai de ré-inclusion? Chapitre III : Jokers et exclusion |
Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | |
Non | Non | Non | Non | Non | Non | Non |