RÈGLEMENT INTÉRIEUR
(Test) : article en période de test (cf. RI-2.3.9)
(A+M) : article applicable aux Adhérents et aux Membres
(A) : article applicable aux Adhérents uniquement
(M) : article applicable aux Membres uniquement
RI-0.0.0 (A+M) Préambule
Le Règlement Intérieur étant l’application de la Charte en terme de règles, ne pas respecter le R...
RI-1.0.0 (A+M) Titre Ier : ÉTHIQUE
RI-1.1.0 (A+M) Chapitre Ier : Honnêteté intellectuelle, ouverture d’esprit, auto-critique RI-1.1...
RI-2.0.0 (A+M) Titre II : FONCTIONNEMENT, MÉTHODOLOGIE
RI-2.1.0 (A+M) Chapitre Ier : Généralités RI-2.1.1 (A+M) Faire valider le besoin avant chaque ac...
RI-3.0.0 (A+M) Titre III : PUBLICS CONCERNÉS PAR LE COLLECTIF
RI-3.1.0 (A+M) Chapitre Ier : Les différents statuts RI-3.1.1 (A+M) Public : Toute personne peut...