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Créer un Règlement Intérieur

Le règlement intérieur est le texte qui permet d’établir le fonctionnement en détail et concret au quotidien du collectif. Il est facultatif mais il permet d’anticiper les difficultés qui pourraient survenir de même que l’organisation la plus efficace et la plus harmonieuse possible. Il doit refléter l’identité du collectif. Il est souhaitable qu’il soit rédigé par un processus démocratique partagé afin qu’aucun sujet important ne soit écarté. Il détaille les processus de mise en œuvre des objectifs et valeurs exprimés dans les statuts (juridiquement obligatoires pour les collectifs ayant une existence juridique) ou dans la charte si elle existe.

Il va préciser : (À DÉTAILLER PLUS LOIN ?)

  • l’organigramme du collectif (structuration, liens entre les commissions, missions des organes internes, attribution des rôles et postes et leur durée ou leur composition…)
  • La façon de développer ou d’assurer la pérennité du collectif
  • Les questions et processus de comportements  pour communiquer, débattre, décider, agir, produire, créer des évènements, diriger une équipe, voter…
  • Les procédures d’accueil, de recrutement, d’accompagnement logistique et humain, de sanctions des membres

Quels problèmes rencontrez-vous ?

  • Manque de but(s) et/ou d'objectifs clairs
  • Flou/dérive/division idéologique
  • Difficulté à mobiliser/fédérer
  • Difficulté à présenter le projet

Note : une charte ne se substitue pas aux Statuts qui sont le véritable cadre juridique.

La solution proposée : Créer un Règlement Intérieur

Une charte doit rester concise tout en couvrant les points essentiels, en reprenant la plupart des points suivants :

1. Raison 

(2-3 phrases) Indiquez le nom du collectif/association et une brève introduction expliquant sa raison d’être.

Exemple : « Nous, membres du collectif ÉcoSo, nous engageons à promouvoir un avenir durable et solidaire à travers des actions locales et collectives. »

 

Conseils

  • Collaboration : Rédigez collectivement pour garantir l’adhésion. Par exemple avec les membres fondateurs, des personnes mandatés, ou l'ensemble des participants en réunions dédiées. 
  • Rédaction : Évitez les phrases creuses du genre "On agit pour le bien des gens", et privilégiez plutôt du concret. Par exemple "Nous soutenons les actions de sensibilisation à l'écologie". Faites en sorte que votre charte soit claire et unique !
  • Validation : Faites adopter la charte lors d’une réunion fondatrice (vote ou consensus (1)).

Mise en œuvre concrète par D-Demain :

Chez D-Demain, la méthode de travail collaboratif que nous avons privilégiée a été d'identifier ensemble les différents chapitres que nous voulions voir apparaître :
Enfin, une votation par classement a été réalisée chapitre par chapitre pour ne conserver que les premiers résultats. Ce qui nous a donné au final la charte suivante :

Cette 

Liens utiles :

(1) Outils de votation conseillés, open-sources : Pollen (https://pollen.cl/) , Belenios (https://vote.belenios.org/).
(2) Fiche "La Décision collective (ERV)"
(3) Fiche "Créer un Règlement Intérieur"
(4) Suite collaborative chiffrée de bout en bout et open-source Cryptpad