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Vote unique
Choisir le mot-clé approprié colonne de droite (tag). Introduction : Critères d'usage : type de décision, la taille du groupe, les enjeux, le type d'organisation, l'urgence, complexité/engagement pour le votant ?Objectif : Population concernée, contexte ...
Vote Condorcet
Choisir le mot-clé approprié colonne de droite (tag). Introduction : Critères d'usage : type de décision, la taille du groupe, les enjeux, le type d'organisation, l'urgence, complexité/engagement pour le votant ?Objectif : Population concernée, contexte ...
STATUTS DE L'ASSOCIATION D-DEMAIN-ASSO
ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour nom : D-Demain-Asso. ARTICLE 2 - BUT / OBJET Cette association a pour objet de : ...
Officialisation de l'association
J'ai joins le bulletin du journal officiel en pièce jointe de l'officialisation de l'association.