RI-0.0.0 (A+M) Préambule
Le Règlement Intérieur étant l’application de la Charte en terme de règles, ne pas respecter le Règlement Intérieur équivaut à ne pas respecter la Charte.
Le Règlement Intérieur étant l’application de la Charte en terme de règles, ne pas respecter le Règlement Intérieur équivaut à ne pas respecter la Charte.