Commission

La commission d'inclusion, médiation et de discipline est composé de 3 membres actifs qui aura pour but de pouvoir juger du bien fondé de l'inclusion de la médiation ou de l'exclusion.

Pour l'inclusion 

La personne qui souhaite être membre actif doit avoir respecter: les différentes règles: https://participer.converger.fr/assemblies/d-demain/f/46/proposals/1297

se référencer aux règles suivantes si la règle d'inclusion à était mise à jour mais que le document n'est pas à jour ,

Merci aux personnes tirer aux sorts d'avertir avec une ODJ à une réunion que la procèdure n'est pas en adéquation avec le règlement intérieur:rieur cette ordre du jour pour rectifier la procèdure une date atelier devra être décider pour mettre à jour cette procèdure le jour de l'ordre du jour:

Pour connaitre le mandataire des cotisations veuillez se référencer au document : 

Question	La personne à-telle respecter le nombre de séance en tant que membre probatoire	Adhère-t-elle à la charte ?	Adhère-t-elle au règlement intérieur?	A t-elle fait sa motivation  pour être membre ?(écrit ou enregistrement audio)	est-ce que le mandataire de la comptabilité peut affirmé que la personne est à jour de la cotisation?	A-t'elle dèja était exclu cette personne ?	Si oui, précision de son exclusion a t'elle respecter le délai de ré-inclusion? Chapitre III : Jokers et exclusion
	Oui	Oui	Oui	Oui	Oui	Oui	Oui
	Non	Non	Non	Non	Non	Non	Non

Pour médiation :

 

Pour exclusion :