Procès-verbal de l’assemblée générale constitutive

Association D-Demain-Asso
7 rue des Orchidées
54600 Villers-lès-Nancy

Procès-verbal de l’assemblée générale constitutive du date

 

Le 15 novembre 2024 à 19 heures, les fondateurs de l’association D-Demain-Asso se sont réunis en assemblée générale constitutive par visioconférence.

Sont Présents :
NORTON Sophie, 7 rue des Orchidées 54600 Villers-lès-Nancy
HIPPOMÈNE Gladys, 38 Doyen René Gosse 34800 Clermont l'Hérault
PAULAIS Tristan, 10 rue Ney 33200 Bordeaux
Lecœvre Arnaud, ????

 

L’assemblée générale désigne PrénomGladys NOMHippomène en qualité de présidentsidente de séance et PrénomTristan NOMPaulais en qualité de secrétaire de séance.

LeLa présidentsidente de séance met à la disposition des présents le projet de statuts de l’association et l’état des actes passés pour le compte de l’association en formation.

 

Puis ilelle rappelle que l’assemblée générale constitutive est appelée à statuer sur l’ordre du jour suivant :

-

-présentation du projet de constitution de l’association ;

-

-présentation du projet de statuts ;

-

-adoption des statuts ;

-

-désignation des premiers membres du conseil (1) ;

-reprises des actes passés pour le compte de l’association en formation (1) ;

-pouvoirs en vue des formalités de déclaration et publication.

 

Enfin, le président expose les motifs du projet de création de l’association et commente le projet de statuts.

Il ouvre la discussion. Un débat s’instaure entre les membres de l’assemblée.

« Rendre compte des débats ».

 

Après quoi, personne ne demandant plus la parole, le président met successivement aux voix les délibérations suivantes.

 

1ère délibération : L’assemblée générale adopte les statuts dont le projet lui a été soumis.

Cette délibération est adoptée à l’unanimité.

 

Attention : Si cette délibération n’est pas adoptée à l’unanimité, il faut indiquer quelles sont les personnes ayant voté le projet de statuts, car elles seules vont devenir membres de l’association et participer aux votes des délibérations suivantes.

 

Si les membres du conseil sont nommés par l’assemblée générale constitutive :

 

2ème délibération : L’assemblée générale constitutive désigne en qualité de premiers membres du conseil

-« Nom, prénoms, nationalité, adresse et profession de chaque membre du conseil ».

-« Nom, prénoms, nationalité, adresse et profession de chaque membre du conseil ».

-« Nom, prénoms, nationalité, adresse et profession de chaque membre du conseil ».

-« Nom, prénoms, nationalité, adresse et profession de chaque membre du conseil ».

 

Conformément aux statuts, cette désignation est faite pour une durée expirant lors de l’assemblée générale qui sera appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le « date ».

 

Les membres du conseil ainsi désignés acceptent leurs fonctions

 

Signature

Prénom NOM