Création d'une association

STATUTS de D-Demain-Asso

ARTICLE PREMIER - NOM

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour nom :  D-Demain-Asso.

ARTICLE 2 - BUT / OBJET

Cette association a pour objet de :

L'association "D-Demain-Asso" est soumise à la même charte que le collectif "D-Demain" .

ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé à l’adresse suivante : 
chez Mme Sophie Norton, 7, rue des orchidées, 54600 Villers-lès-Nancy

ARTICLE 4 - DURÉE

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 – COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT

L'association se compose de personnes physiques uniquement, ayant toutes le même statut.

L’Association est organisée sans hiérarchie entre ses membres. Tous les membres sont égaux en droits et en devoirs.

Les décisions prises lors des Assemblées Régulières favorisent en première intention l’obtention du consensus. En cas d’échec, on recourt à tout type de votation adapté au sujet traité et dont le choix est validé par l’Assemblée.

Les décisions sont prises lors de l'Assemblée Générale Annuelle ou lors d’une Assemblée Générale Extraordinaire par tout type de votation adapté au sujet traité et dont le choix est validé par l’Assemblée.

Mandats : Les personnes choisies par l’Assemblée pour effectuer une tâche ou une mission précise sont appelées « Mandatés ». Chaque mandat est circonscrit à la mission pour laquelle le mandaté est choisi, est tournant et a une durée limitée définie par l'Assemblée.

Les membres s’engagent à n’avoir ni propos ni actes qui mettraient en péril la pérennité de l’Association.

ARTICLE 6  - MEMBRES / COTISATIONS

La qualité de membre suppose les conditions cumulatives suivantes :

ARTICLE 7 - RADIATIONS

La qualité de membre se perd par :

Les membres démissionnaires ou radiés ne peuvent prétendre à aucun droit sur les biens matériels ou immatériels de l’Association, ni formuler aucune réclamation sur les sommes librement versées.

ARTICLE 8 - AFFILIATION

La présente association peut adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision de l’Assemblée Générale Annuelle ou d’une Assemblée Générale Extraordinaire.

ARTICLE 9 - RESSOURCES

Les ressources de l'association comprennent toutes ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur, notamment:

ARTICLE 10 - ASSEMBLÉE ORDINAIRE

L'Assemblée Ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient. Elle se réunit au minimum une fois par saison (printemps, été, automne, hiver) sur convocation établie par tous moyens de communication au moins 7 jours avant sa tenue. Si les membres l’estiment nécessaire, elle peut se réunir plus souvent. Les réunions peuvent se tenir grâce à une présence physique comme grâce à une visio-conférence ; le lien pour les visio-conférences est communiqué à chaque membre lors de la convocation. Tous les membres convoqués reçoivent l'ordre du jour.

ARTICLE 11 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire mandaté pour ce faire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
La situation morale ou l’activité de l'association sont présentées par le rapporteur mandaté pour cette tâche.
Les deux trésoriers mandatés rendent compte de leur gestion et soumettent les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'Assemblée.
L’Assemblée Générale Annuelle fixe le montant des cotisations annuelles et l’attribution des mandats longs.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents selon le type de votation choisi par les Assemblées de préparation. Le quorum nécessaire pour valider votes et décisions est fixé à 2/3 des membres inscrits. Les votations se font à bulletins secrets.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres.

ARTICLE 12 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

À la demande de 3 membres, une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée suivant les modalités prévues aux présents statuts pour :

Les modalités de convocation, de délibérations et de votations sont les mêmes que pour l’Assemblée Générale Annuelle.

ARTICLE 13 – INDEMNITÉS

Toutes les fonctions sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat et consentis préalablement en Assemblée sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’Assemblée Générale Annuelle présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

ARTICLE 14 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR

L'association "D-Demain-Asso" est soumise au même Règlement Intérieur que le collectif "D-Demain" .
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

ARTICLE 15 - DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif net, s'il y a lieu, est dévolu à un organisme ayant un but non lucratif ou à une association ayant des buts similaires conformément aux décisions de l’Assemblée Générale Extraordinaire qui statue sur la dissolution. L’actif net ne peut être dévolu à un membre de l’association, même partiellement.

Rédaction des Statuts terminée le 15 octobre 2024.

Signatures :

Sophie Norton
(membre de la direction collégiale)
 Gladys Hippomène
(membre de la direction collégiale)
 Tristan Paulais
(membre de la direction collégiale)
 Arnaud Lecœuvre
(membre de la direction collégiale)




241124 - PV AG constitutive D-Demain-Asso

Association D-Demain-Asso
7 rue des Orchidées
54600 Villers-lès-Nancy

Procès-verbal de l’assemblée générale constitutive du 24 novembre 2024

Le 24 novembre 2024 à 19 heures, les fondateurs de l’association D-Demain-Asso se sont réunis en assemblée générale constitutive par visioconférence.

Sont Présents :
NORTON Sophie, 7 rue des Orchidées 54600 Villers-lès-Nancy
HIPPOMÈNE Gladys, 38 Doyen René Gosse 34800 Clermont l'Hérault
PAULAIS Tristan, 10 rue Ney 33200 Bordeaux
LECŒUVRE Arnaud, 118 rue Pasteur 59920 Quievrechain

L’assemblée générale désigne Gladys Hippomène en qualité de présidente de séance et Tristan Paulais en qualité de secrétaire de séance.

La présidente de séance met à la disposition des présents le résultat du vote des statuts de l’association organisé du mardi 22 octobre 2024 au dimanche 3 novembre 2024. Elle présente aussi les objectifs de l’association en formation et la Charte.

Puis elle rappelle que l’assemblée générale constitutive est appelée à statuer sur l’ordre du jour suivant :
- présentation du projet de constitution de l’association ;
- présentation des résultats du vote organisé du mardi 22 octobre 2024 au dimanche 3 novembre 2024 concernant le projet de statuts : les statuts ont été adoptés à l'unanimité.

Elle ouvre la discussion. Un débat s’instaure entre les membres de l’assemblée qui débouche sur un consensus. Après quoi, personne ne demandant plus la parole, la présidente de séance met successivement aux voix les délibérations suivantes.

1ère délibération : L’assemblée générale adopte la Charte, les Statuts et le Règlement Intérieur dont les projets lui ont été soumis.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.

2ème délibération : L’assemblée générale constitutive désigne en qualité de Trésoriers :
LECŒUVRE Arnaud, 118 rue Pasteur 59920 Quievrechain
PAULAIS Tristan, 10 rue Ney 33200 Bordeaux

Conformément aux statuts, cette désignation est faite pour une durée expirant lors de l’assemblée générale qui sera appelée à statuer sur les comptes du prochain exercice.

Les Trésoriers ainsi désignés acceptent leurs fonctions.


NORTON Sophie           HIPPOMÈNE Gladys               PAULAIS Tristan          LECŒUVRE Arnaud

241203 - Journal officiel D-Demain-Asso

Journal officiel en pièce jointe de l'officialisation de l'association :

JOAFE_PDF_Unitaire_20240049_01158.pdf

251022 - Convocation AG annuelle 2025 D-Demain-Asso

1️⃣ Convocation officielle

Association D-Demain-Asso
Chez Mme Sophie Norton
7, rue des Orchidées, 54600 Villers-lès-Nancy

CONVOCATION À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2025

Conformément à l’article 11 des statuts, les membres de l’association D-Demain-Asso sont convoqués à l’Assemblée Générale Annuelle 2025 qui se tiendra :

📅 Date : 23 Novembre 2025
🕒 Heure : 18h30
📍 Lieu : visioconférence – lien transmis par mail 7 jours avant la réunion]

Ordre du jour :

  1. Accueil et vérification des membres présents / représentés

  2. Présentation du rapport moral 2024-2025

  3. Présentation du rapport d’activités 2024-2025

  4. Présentation du rapport financier 2024-2025

  5. Vote sur les rapports moral et financier

  6. Fixation du montant de la cotisation 2025-2026

  7. Attribution ou renouvellement des mandats longs

  8. Projets et orientations pour 2025-2026

  9. Analyse de notre règlement intérieur et de son application

  10. Questions diverses

Le quorum requis est fixé à 2/3 des membres inscrits, conformément à l’article 11 des statuts.

🖊️ En cas d’empêchement, vous pouvez donner procuration à un autre membre (modèle ci-joint).

Fait à Nébian, le 22/10/2025.
Pour l’association D-Demain-Asso,
Lecoeuvre Arnaud


251123 - PV AG annuelle D-Demain-Asso

Association D-Demain-Asso
7 rue des Orchidées
54600 Villers-lès-Nancy

Procès-verbal de l’assemblée générale constitutive du 23 novembre 2025

Le 23 novembre 2025 à 18h45, les fondateurs de l’association D-Demain-Asso se sont réunis en Asemblée Générale Annuelle (AGA) par visioconférence.

Sont Présents :
NORTON Sophie, 7 rue des Orchidées, 54600 Villers-lès-Nancy
HIPPOMÈNE Gladys, 38 rue Doyen René Gosse, 34800 Clermont l'Hérault
PAULAIS Tristan, 10 rue Ney, 33200 Bordeaux
LECŒUVRE Arnaud, 87 rue Pierre Sémard,  69600 Oullins

Par tirage au sort, l’AGA désigne Gladys Hippomène en qualité de présidente de séance. Tristan Paulais se propose en qualité de secrétaire de séance, l'AGA accepte.

La présidente de séance ouvre la séance en mettant à disposition des présents les différents documents :

Rapport moral

Lecture du rapport par Sophie Norton. La présidente de séance ouvre la discussion. Un débat s’instaure entre les membres de l’assemblée qui débouche sur un consensus. Après quoi, personne ne demandant plus la parole, la présidente de séance met successivement aux voix les délibérations suivantes via l'outil Pollen (votes anonymes).

1ère délibération : L’assemblée générale adopte à l’unanimité le Rapport moral et d'activité, ainsi que le Rapport financier incluant le Budget prévisionnel.

2ème délibération : L’assemblée générale constitutive désigne en qualité de Trésoriers :
LECŒUVRE Arnaud, 87 rue Pierre Sémard,  69600 Oullins
PAULAIS Tristan, 10 rue Ney 33200 Bordeaux

Conformément aux statuts, cette désignation est faite pour une durée expirant lors de l’assemblée générale qui sera appelée à statuer sur les comptes du prochain exercice.

Les Trésoriers ainsi désignés acceptent leurs fonctions.


NORTON Sophie           HIPPOMÈNE Gladys               PAULAIS Tristan          LECŒUVRE Arnaud

251123 - Rapport financier 2025 D-Demain-Asso

Introduction

L’association D-Demain-Asso poursuit son objectif d’expérimenter des pratiques démocratiques innovantes. L’année 2025 a stabilisé les ressources financières et préparé les futures activités.

Situation financière au 10 novembre 2025

Solde bancaire : 310,28 €.

Banque : Sogexia.

Recettes 2025

Cotisations: 48€

 insuffisantes pour couvrir les dépenses. Aucun financement public.

Dépenses 2025

Hébergement : 47,38 €.

Nom de domaine : 18,23 €.

Frais bancaires : 0 €.

Événement exceptionnel

Changement de banque en 2025

Afin de faciliter la rotation des binômes au sein de l’association et d’assurer une meilleure gestion collective du compte, D-Demain a procédé à un changement de banque.

L’association a choisi d’ouvrir un compte associatif chez Sogexia.

Motivation du changement

L’objectif était de :

·         faciliter la passation entre binômes,

·         éviter les contraintes administratives des banques traditionnelles,

·         réduire les frais bancaires.

Frais associés

Sogexia applique :

·         1,25 % de frais par virement entrant,
→ Ce coût reste très faible, car :

o    le nombre de virements est limité actuellement,

o    et ces frais sont nettement inférieurs à ceux des banques classiques.

En comparaison :

·         une banque traditionnelle facture au minimum 9 € par mois,
soit 108 € par an, uniquement en frais de tenue de compte.

➡️ Avec Sogexia, les frais sont quasi inexistants, ce qui permet à l’association de préserver sa trésorerie.

⚠️ Événement exceptionnel – Amendes HelloBank

En 2025, plusieurs amendes ont été prélevées par erreur par HelloBank, suite à la non-déclaration de la prise de possession d’un véhicule par un acheteur.

Précisions

·         Le véhicule appartenait à une mandataire de l’association.

·         HelloBank a prélevé les amendes avant le changement de banque.

·         La mandataire concernée a immédiatement et intégralement remboursé ces frais.

Impact pour l’association

➡️ Aucun impact financier final.
Toutes les sommes ont été restituées, et le solde n’a subi aucune perte.

Analyse financière 2025

Frais faibles, trésorerie positive. Cotisation faible, dépendance aux dons ou subventions.

Conclusion

Gestion saine et transparente.

L’association reste viable avec cotisation inchangée si une petite subvention est obtenue.

Votation pour l’approbation ou rejet du rapport 

 

Prévisionnel 2026

Hypothèses générales

·         Cotisation maintenue à 12 € par an 

·         Adhérents estimés : 8 membres 

·         Dons modestes mais probables 

·         Une petite subvention espérée (niveau mairie, FDVA ou local).

·         Fonctionnement léger : peu de déplacements, peu d’imprimés.

·         Pas de salarié.

2. Détail des recettes prévues pour 2026

2.1 Cotisations (à 12 € par membre)

Scénario

Nombre d’adhérents

Montant annuel

Minimal

4

48 €

Réaliste

8

96 €

Optimiste

12

144 €

3. Dépenses prévisionnelles 2026

Les dépenses prévues reposent sur le fonctionnement minimal de l’association et l’organisation
d’un ou deux événements.

3.1 Dépenses fixes

• Hébergement du site : 47,38 €
• Nom de domaine : 18,23 €
• Frais bancaires (Sogexia – estimés) : 2 € à 5 €
Total dépenses fixes : environ 67 € à 70 €

3.2 Dépenses variables

• Impression documents AG, flyers : 15 €
• Achat petit matériel (papiers, fournitures) : 10 € à 25 €
Total dépenses variables : 25 € à 35€

Conclusion prévisionnelle:
Les recettes prévisionnelles couvrent les dépenses minimales. Pour les scénarios réalistes ou
élevés, une subvention ou un appel aux dons sera nécessaire pour garantir l’équilibre financier.

251123 - Rapport moral et d'activité D-Demain-Asso

Durant l’année écoulée, les réunions essentiellement effectuées en visioconférences ont permis :

  1. De maintenir la cohérence et les relations permanentes du groupe

  2. D’échanger sur la situation politique, sociétale, écologique de notre environnement et de confronter nos expériences et constats

  3. De confronter ce que nous avions déjà produit dans notre travail associatif aux constats que nous faisons sur le terrain

  4. De continuer à travailler sur les fiches – solutions aux problèmes que peuvent rencontrer les collectifs, et de les publier sur le site D-Demain.net

  5. De tester des outils de travail collaboratif tels que Visioter 

  6. De nous interroger sur la place que notre travail pourrait prendre auprès de nos concitoyens engagés dans des collectifs

  7. De contribuer au mouvement Indignons-nous en leur communiquant la fiche "Organiser un collectif".

Nous avons accordé une attention particulière aux systèmes de votation qui existent ou qui ont été théorisés sans être effectivement utilisés (ou très rarement).

Notre session de travail en présentiel à Nébian (34) en octobre dernier a permis de renforcer nos liens et de définir des axes de travail concret autour des votations, des fonctionnements statutaires des collectifs, ce à quoi nous sommes en cette période attachés à finaliser.


Perspectives :


Désormais, notre corpus de textes et de fiches va nous permettre de faire connaître ce travail et le fait que tout collectif peut recourir à notre soutien, que ce soit par le biais du site (exemples de textes fondateurs, questionnaires, fiches – solutions…) ou par le biais de rencontres en visioconférences ou en présentiel. Dans cette perspective, le site doit être prochainement finalisé dans sa forme afin d’être facile à consulter et à utiliser. En effet, il ne faut pas oublier que les membres de collectifs quel qu’ils soient peuvent ne pas être habitués à considérer les problèmes de fonctionnement comme éminemment importants ni à remettre en question des processus de fonctionnement courants mais parfois très imparfaits. Il convient donc de faciliter l’accès à l’information, à la réflexion et aux choix alternatifs que peut proposer notre site.


Nous avons évoqué également le sujet du recrutement de nouvelles personnes au sein de D-Demain. Pour le moment, nous n’avons pas encore procédé à des actions concrètes dans ce but car nous étions concentrés sur la finalisation de nos travaux. Mais 2026 devrait nous amener à intégrer quelques personnes supplémentaires ou du moins, à nous rapprocher de groupes de travail ayant les mêmes orientations que les nôtres.


Nous avons évoqué aussi la possibilité de commencer à nous inscrire comme potentiels intervenants dans des forums, salons, manifestations dont le but est de proposer des alternatives à des fonctionnements collectifs défaillants. Nous pouvons également participer à / organiser des conférences-débats. Sophie proposait une intervention lors d’une manifestation du Plan B à Nancy. Peut-être faudrait-il préparer un dossier pour intervenir à l’Université d’été du mouvement Utopia.


Outre le site, un tract nous présentant pourrait être édité.


En résumé, les membres de D-Demain, toujours soudés par leurs convictions ont décidé de continuer à réaliser les documents au cœur de leur projet ( car « c’est notre projet ! » ah ah ah) et de déboucher en 2026 sur des actions concrètes.